Règlement Intérieur
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
ART.1 : BUT
Ce règlement a pour objet de régir les conditions de bonne marche du club. Un bon esprit et un climat de sérénité, de coopération, de responsabilité, de confiance et de respect mutuel doivent régner à l'intérieur du club. L'observation des règles nécessaires à la collectivité apprendra aux joueurs l'usage de la liberté dans un cadre communautaire, dans le respect de soi-même et dans le respect d'autrui. Toute adhésion d'un licencié au club équivaut à une adhésion au présent règlement et un engagement à le respecter.
Il a valeur de contrat passé volontairement entre lui et le club.
ART.2 : PRÉSENCE
La présence des joueurs est requise à tous les entraînements et obligatoire à tous les matchs pour les joueurs convoqués. Les joueurs ne doivent pas arriver en retard aux entraînements.
Les absences prévisibles doivent être annoncées si possible 48 heures avant les entraînements ou les matchs. De même, les joueurs doivent se présenter à l'heure fixée par l’éducateur pour les matchs.
Les parents doivent remettre leurs enfants aux éducateurs responsables de la catégorie et doivent s’informer du maintien des matchs et des entraînements. Le site Internet du club et les groupes Facebook peuvent les renseigner.
Seuls les éducateurs du club sont habilités à enseigner le Football et à pratiquer la surveillance accompagnés par leurs dirigeants respectifs.
En cas de trouble d’un joueur perturbateur, il est possible de l’écarter de ses camarades momentanément et sous surveillance, voire de l’exclure de la séance.
En cas de départ prématuré du match ou de l’entraînement d’un joueur mineur des catégories U14 à U18, suite à une exclusion ou à blessure, un départ anticipé du stade est possible uniquement si les parents l’ont autorisé par écrit à l’enregistrement de la demande de licence.
En ce qui concerne les joueurs mineurs des catégories U6 à U13, ils ne peuvent sortir de l’enceinte du stade qu’accompagnés d’un parent ou d’une personne identifiée mandatée par un parent. Les éducateurs et dirigeants de l’USCB sont chargés de faire appliquer cette prescription.
Dans le cas de difficultés particulièrement graves, le Conseil de l’Éthique et de la Discipline sera saisi.
L’exclusion pourra être soumise au Comité Directeur, cette sanction étant la plus grave.
ART. 3 : TENUE ET COMPORTEMENT
Toute vie communautaire impose forcément à tout moment et en tout lieu une autodiscipline.
Une tenue adaptée est exigée lors des entraînements : Short ou survêtement, chaussures de football, chaussure pour courir, protège-tibias et le nécessaire pour la douche.
Pour les matchs, le joueur est tenu à l’obligation de porter la tenue du club et de prendre soin de son équipement.
Le club décline toute responsabilité pour les vols et pertes qui pourraient se produire. Toutefois, il ne se désintéresse jamais d'un dommage subi par un de ses membres.
Le port de bijoux, piercing, bracelet ou de montre est interdit aux entraînements et aux matchs.
Le port de protège-tibias est obligatoire autant aux matchs qu’aux séances d’entrainement.
ART.4 : VOLS ET DÉGRADATIONS
Les joueurs ne doivent pas dégrader les locaux et le matériel mis à leur disposition. Toute personne prise en flagrant délit de dégradation ou de vol de bien public ou privé fera l'objet d'une plainte à la gendarmerie. S'il s'agit d'un membre du club, il sera automatiquement sanctionné après réunion du Conseil de l’Éthique et de la Discipline.
Il sera assisté de ses parents s'il est mineur.
Il pourra être demandé réparation des dommages causés.
ART.5 : VIOLENCE
Tout acte de violence verbale, écrit ou physique sera sanctionné.
Si le motif est jugé grave ou s'il y a coup, la sanction pourra être l'exclusion du club prononcée par le Comité Directeur sur proposition du Conseil de l’Éthique et de la Discipline.
Les éducateurs et dirigeants s'interdisent tout comportement, geste ou parole qui traduirait de leur part indifférence, mépris ou racisme à l'égard d’autrui.
De même, les joueurs comme leur famille doivent s'interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction de l’éducateur ou à sa personne et au respect dû aux autres joueurs ou aux familles de ceux-ci.
Les éducateurs et dirigeants doivent avoir entre eux un comportement digne, responsable et respectueux.
ART.6 : VESTIAIRES & TERRAINS
Le maintien de la propreté des vestiaires est du ressort des joueurs, des dirigeants et des éducateurs.
Ils sont donc priés de laisser ces lieux dans un parfait état de propreté.
L’accès aux vestiaires est strictement interdit à toute personne étrangère à l’équipe dirigeante.
Seuls les parents des catégories U6 à U9 pourront aider leurs enfants avant et après entraînement, et pendant les plateaux.
La douche est vivement conseillée après chaque entraînement et chaque match. L’apprentissage de cette mesure élémentaire d’hygiène se fera progressivement pour les catégories U6 à U11.
Il est de la responsabilité de l’équipe dirigeante d’interdire de fumer, de manger, de cracher, de jeter des papiers, de jouer au ballon et de pratiquer des jeux violents dans les vestiaires.
Le chewing-gum est à proscrire pendant les exercices. De même, il est souhaitable d’éviter de cracher quel que soit le lieu.
L’introduction au club de tout ce qui peut être dangereux (arme, couteaux, bombe anti-agression, etc.) est strictement interdite et sanctionnable.
Le nettoyage des chaussures se fait à l’extérieur du vestiaire. Des brosses sont prévues à cet effet.
Il est interdit de nettoyer les chaussures dans les douches. De même, il est interdit d’uriner dans les douches. Les flacons vides de shampooing et de produits pour la douche doivent être jetés dans les poubelles.
La circulation à vélo, cyclomoteur, moto ou voiture est interdite dans l’enceinte du stade en dehors du parking.
Les terrains doivent être respectés. Il est interdit de traverser le terrain d’honneur sans raison.
ART.7 : MATÉRIEL ET ÉQUIPEMENT
Un inventaire du matériel d’entraînement (ballons, chasubles, plots…) sera effectué en début et fin de saison en présence des éducateurs responsables de catégorie. En fin de saison, le matériel manquant sera signalé au Responsable Technique qui en informera le Comité Directeur.
C’est un devoir pour le licencié de respecter à la fois les terrains et le matériel mis à disposition. Le club s’engage à mettre à disposition de ses éducateurs, en début de saison, le matériel nécessaire.
ART.8 : ACCIDENTS ET ASSURANCES
Les licenciés du club bénéficient d’une assurance incluse avec leur licence.
Tout licencié peut souscrire à une assurance supplémentaire qui offre la possibilité de percevoir des indemnités en cas de préjudice subi suite à un accident où une grave blessure au cours d’une rencontre de football ou d’un entraînement, ainsi que du trajet pour s’y rendre.
Toute blessure, tout accident, même bénin, doit être déclaré aussitôt après la séance d’entrainement ou après le match afin notamment d’être notifié sur la feuille de match par l’arbitre de la rencontre
En cas d'accident ou d'intervention urgente, les responsables du club font appel aux services de secours. Le dirigeant s'engage à prévenir les parents des joueurs mineurs le plus tôt possible.
Le joueur mineur blessé doit être accompagné par ses parents ou, en leur absence, par toute personne responsable du club.
La pharmacie de chaque équipe doit être complète. Il appartient aux éducateurs et aux dirigeants de chaque équipe d’en vérifier le contenu et de prévenir le responsable de l’approvisionnement en cas de manque.
ART. 9 : VOYAGES – DÉPLACEMENTS
Les joueurs devront avoir une conduite irréprochable pour la réputation du club et de leurs éducateurs. Les joueurs sont sous la responsabilité de leurs dirigeants. Dans les catégories « jeunes », les parents doivent s’investir et venir en support des éducateurs et dirigeants.
Toute dégradation (porte de vestiaire cassée, douche détériorée, voiture endommagée, etc.) sera de la responsabilité du ou des joueurs ou des parents du ou des joueurs mineurs concernés, qui devront en assumer le remboursement.
ART. 10 : PAIEMENT DES COTISATIONS
Le paiement de la cotisation est obligatoire pour tous les membres de l’association : joueurs, éducateurs et dirigeants.
Seuls les membres honoraires en sont dispensés.
Le paiement de la cotisation doit s’effectuer à la demande de licence.
Les licenciés ont la possibilité de fractionner le paiement de leur cotisation en émettant plusieurs chèques qui seront débités à intervalles réguliers, le règlement complet de la cotisation devant être effectué pour la fin décembre de la saison en cours.
La cotisation est réduite à partir du deuxième licencié « jeune » de la même famille et pour ceux qui rejoignent le club à partir du 1er janvier de la saison en cours.
ART. 10 Bis : ENGAGEMENT DU LICENCIÉ
Le licencié (ou son représentant légal) qui signe une demande de licence à l’US Choisy au Bac s’engage pour la saison en cours. Aucun départ ne sera accordé en cours de saison, sauf pour un cas exceptionnel.
Seul le Comité Directeur peut apprécier le caractère exceptionnel d’une situation et accorder le départ d’un licencié en cours de saison, aux conditions qu’il définit.
Le Comité Directeur n’aura pas à justifier son refus de donner son accord pour le départ d’un licencié en cours de saison.
ART. 11 : ÉDUCATEURS
Il sera tenu des réunions régulières des éducateurs à l’initiative et en présence du Responsable Technique du club. Le nombre minimum des réunions est fixé selon les exigences du « Label École de Football ».
La présence de la totalité des éducateurs est indispensable lors de ces réunions.
L’éducateur responsable ou un dirigeant doit remettre impérativement les feuilles de match à la fin de chaque rencontre dans les corbeilles prévues à cet effet.
Chaque éducateur est tenu de prévenir le Responsable Technique et le secrétaire général pour la participation de son équipe à un match amical ou à un tournoi.
Toute initiative personnelle d’un éducateur en dehors de son activité normale de terrain, doit être approuvée par le Responsable Technique placé sous l’autorité du Président du Club.
L’éducateur doit respecter ses missions de terrain définies par le Responsable Technique, en respectant les consignes de la politique sportive du Club.
Au regard des consignes de la politique du club définie par le Comité Directeur, le non respect des missions des éducateurs définies par le club sera soumis à sanction.
ART. 12 : RÔLE DU RESPONSABLE TECHNIQUE
Le Responsable Technique du club est chargé de bâtir un programme cohérent et progressif pour les différentes catégories jeunes, afin de tendre vers une plus grande compétence pour le responsable de chaque catégorie.
Il est chargé d’élaborer ce programme, de veiller à la manière dont ce programme est animé par les éducateurs, en particulier la capacité des divers intervenants à expliquer, démontrer, corriger et observer ce qui est exécuté par les joueurs.
Le Responsable Technique est chargé de définir les objectifs de travail, de coordonner les missions de chacun, de faire un bilan du travail effectué, de diffuser les informations et d'aider les autres éducateurs du club lorsqu'ils ont des difficultés dans leurs actions éducatives.
Le Responsable Technique a donc pour missions principales :
- De mettre en place le cahier des charges de la Labellisation Fédérale.
- De mettre en place un plan d’action ou une politique technique (Cahier des charges ou carnet de route de la saison), qui est validé par le Comité Directeur.
- D’appliquer le programme d'enseignement du football :
- Enseigner l'apprentissage du football pour franchir les paliers de formation du jeune joueur.
- Utiliser le football comme rôle social.
- De planifier l'organisation du travail de chaque catégorie.
- Mise en place d’une programmation d’entraînements adaptée à chaque catégorie.
- Mise en place de séances types suivant le nombre d'entraînements hebdomadaires.
- De choisir au mieux les compétences des différents éducateurs du club pour les diverses catégories :
- Mise en place d’une structure, d’une équipe d’éducateurs.
- D’aider, assister les éducateurs du club :
- En participant à leurs entraînements et matchs.
- En organisant des réunions techniques périodiques pour faire le point sur leur travail et leur donner les directives du club à suivre.
- D’inciter les éducateurs du club à se perfectionner :
- En suivant une formation de cadre adaptée à leur niveau.
- De développer des relations amicales :
- Avec les autres clubs du Département ou de la Région.
- Avec le District ou la Ligue en participant aux actions de la commission des jeunes.
- De créer une identité, un esprit club :
- En respectant un plan de travail, une idéologie.
ART. 13 : CONSEIL DE L’ÉTHIQUE ET DE LA DISCIPLINE.
Le Conseil de l’Éthique et de la Discipline est composé de :
- Trois membres du Comité Directeur : Le Président (Ou le vice-président en l’absence du Président) + deux membres à élire + deux suppléants à élire,
- Le Responsable Technique de l’USCB,
- Un dirigeant ou une dirigeante parent de joueur des catégories « jeunes » qui sera élu par le Comité Directeur parmi les candidats,
- Un joueur majeur élu par le Comité Directeur parmi les candidats.
Les membres qui le composent sont renouvelés chaque début de saison lors de la réunion du Comité Directeur en octobre.
Chaque membre démissionnaire est immédiatement remplacé.
Les réunions du Conseil de l’Éthique et de la Discipline ne sont valides que si au moins trois des membres qui le composent y assistent.
Il sera envoyé mensuellement aux membres du Conseil de l’Éthique et de la Discipline la liste des joueurs ayant été avertis ou exclus pour une faute qui, selon la charte en vigueur, est susceptible d’engendrer le remboursement à l’USCB du montant de l’amende qui lui a été infligée.
ART. 14 : MISE EN ŒUVRE ET RESPECT DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Le règlement intérieur sera affiché dans le club house et présenté à chaque licencié et à un parent s’il est mineur lors de l’inscription de celui-ci. La signature de la demande de licence vaut adhésion complète à ce Règlement Intérieur.
L'entrée dans le club implique l'engagement de respecter son Règlement Intérieur et par là-même, délie le club de toute responsabilité vis-à-vis du licencié qui l'enfreint.
Le présent règlement intérieur est révisable à tout moment par le Comité Directeur.
ART. 15 : SANCTIONS
Le Conseil de l’Éthique et de la Discipline sera chargé de faire respecter en toute équité les règles fixées par le club. Les sanctions seront prises en fonction des motifs définis ci-après.
Le licencié pourra faire appel de la sanction. Cet appel provoquera une nouvelle réunion des membres du Conseil de l’Éthique et de la Discipline. Le verdict en seconde instance sera définitif et irrévocable.
La sanction de radiation de l’association proposée par Le Conseil de l’Éthique et de la Discipline devra dans tous les cas être prononcée par le Comité Directeur.
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LISTE NON EXHAUSTIVE DES MOTIFS DE SANCTION
Ressort de l’éducateur responsable de catégorie :
- Retard non excusé à l’entraînement,
- Retard à une convocation à un match,
- Heure tardive d’arrivée aux vestiaires,
- Heure de sortie vers les terrains,
- Absence non excusée à l’entraînement ou un match,
- Comportement perturbateur à l’entraînement,
- Exclusion lors d’un match pour un motif sportif.
Ressort du Conseil de l’Éthique et de la Discipline :
- Jet du maillot du club pendant un match,
- Violence verbale ou physique,
- Dégradation de matériel,
- Vol,
- Non respect des missions des éducateurs et des dirigeants (Si les missions des éducateurs n’ont pas été remplies dans leur totalité le Conseil de l’Éthique et de la Discipline est habilité à prendre des sanctions),
- Propos et attitudes racistes des licenciés de l’USCB à l’encontre d’autres joueurs, parents de joueurs, arbitres, dirigeantes et dirigeants de l’USCB ou des équipes adverses,
- Exclusion lors d’un match pour un motif autre que sportif.
Tous les cas non prévus dans la liste ci-dessus seront traités par le Conseil de l’Éthique et de la Discipline.
Le présent Règlement Intérieur a été approuvé par le Comité Directeur de l’US Choisy au Bac le mardi 15 février 2011.
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